Réduction générale de cotisation (Régularisation)

La RGCP est une réduction dégressive dont le calcul est annualisé. Se pose donc, pour cette année 2025, la question de la combinaison de ce principe avec le changement de paramètre T au 1er mai 2025.

Deux méthodes sont admises (l'une par tolérance uniquement sur 2025). En l'absence de précision contraire, les autres règles habituelles de calcul de la RGCP doivent à notre sens s'appliquer dans le cadre de chaque méthode (entrée/sortie en cours d'année ou de mois, absence non rémunérée, absence avec maintien partiel ou total de salaire, etc.).

Sur le principe, lorsque les taux des cotisations et contributions incluses dans le périmètre de la RGCP évoluent en cours d’année et que la valeur de T est ajustée en conséquence, l'administration considère que la réduction afférente à chacune des périodes doit se calculer comme s’il s’agissait de contrats différents, en retenant pour chaque période la valeur T applicable à chacune d’entre elles

Les calculs effectués au titre de la première et de la seconde période sont définitifs et ne font pas l’objet d’une régularisation entre eux. Chaque période est régularisée de façon autonome.

On pourra regretter que l'administration ne précise pas le sort des primes versées selon une périodicité différence de la paye (ex. : pour prime annuelle, faut-il l'inclure exclusivement dans la partie d'année durant laquelle elle est versée ou la répartir ?). Mais à notre sens, dans le silence du BOSS et sauf nouvelle précision, il n'y a pas lieu de procéder à une répartition. Dans cette lecture, et sous réserve du contrôle des URSSAF, la méthode 1 paraît offrir des possibilités d'optimisation, par exemple pour des salariés dont la rémunération sortirait du champ de la RGCP en raison d'éléments de rémunération versés sur la période de mai à décembre 2025 (ex. : prime de partage de la valeur, treizième mois, prime de fin d'année, prime de vacances…).

Par tolérance (et uniquement en 2025), pour prendre en compte l’évolution du T au 1er mai 2025, il est également admis cette année de calculer la RGCP annuelle en tenant compte de la moyenne pondérée des deux valeurs du paramètre T (avant et après le 1er mai 2025) 

Il est ainsi possible, selon l'administration, de calculer le montant annuel de la RGCP comme suit, en retenant T1 comme étant la valeur du paramètre T applicable jusqu'au 30 avril 2025 et T2 celle applicable à partir de mai 2025 :