MAJ 2026.02 G: Gestion de la TVA dans les rubriques

Cette mise à jour apporte une amélioration importante sur la prise en compte de la TVA lorsqu’elle est renseignée dans une rubrique de cotisation : elle est désormais correctement intégrée dans les écritures comptables, tout en distinguant clairement les montants HT et TVA dans le coût global (CG) et lors du remontage.

Dans la rubrique concernée (exemple Médecine du travail intermittent), vous pouvez désormais renseigner pour une rubrique :

• Le taux de TVA

• Le compte de TVA

Ces informations sont accessibles directement dans la rubrique, et sont ensuite exploitées automatiquement par le logiciel.

Lorsque le taux de TVA est renseigné dans la rubrique, la TVA est maintenant prise en compte dans :

• Écriture sans analytique

• Écriture avec analytique

• Impression des écritures comptables

Concrètement : les écritures distinguent correctement la part HT et la part TVA, selon vos paramétrages comptables (dont le compte de TVA indiqué dans la rubrique).

Autre évolution importante :

• Lors du remontage, si un taux de TVA est renseigné, seule la partie HT de la cotisation est incluse dans le remontage sur coût global.

Objectif : éviter de “gonfler” le coût global avec de la TVA, tout en conservant l’information TVA de manière claire et séparée.

Lors du calcul du bulletin :

• Dans la zone haute du bulletin, le CG ne tient compte que de la partie HT

• Le montant de TVA est affiché en bout de ligne dans la zone commentaire du bulletin

Pour une lecture plus claire du coût global réel (HT), tout en visualisant la TVA séparément.