Dans le cadre du paramétrage des cotisations de retraite complémentaire Audiens applicables aux intermittents du spectacle, une question se pose concernant les artistes intermittents cadres : faut-il appliquer une régularisation progressive annuelle des plafonds T1/T2, comme cela peut être pratiqué pour les techniciens intermittents cadres, ou faut-il retenir une logique de plafond journalier par période d’emploi, sans régularisation annuelle progressive automatique ?
Cette question est importante car le traitement des artistes du spectacle fait l’objet de règles particulières, notamment en matière de plafond de sécurité sociale.
Rappel des règles Audiens / GUSO
L’instruction interministérielle relative au GUSO distingue clairement les intermittents non cadres et les intermittents cadres.
Pour les artistes intermittents non cadres, la retraite complémentaire Audiens est présentée en tranche 1 annuelle et tranche 2 annuelle. Pour les artistes intermittents cadres, elle est présentée en tranche 1 journalière et tranche 2 journalière. Le document précise également que, pour les intermittents non cadres, les plafonds annuels T1/T2 sont retenus quelle que soit la durée du travail, tandis que, pour les intermittents cadres, c’est le plafond journalier qui est retenu.
La même logique apparaît pour les techniciens intermittents cadres, pour lesquels la retraite complémentaire Audiens est également indiquée en tranche 1 journalière et tranche 2 journalière.
Particularité propre aux artistes du spectacle
Les artistes du spectacle bénéficient d’un régime particulier en matière de plafond de sécurité sociale. L’arrêté du 24 janvier 1975 prévoit que, pour les périodes d’engagement continu inférieures à cinq jours, le plafond applicable à chaque journée de travail accomplie par un artiste du spectacle pour un même employeur est égal à douze fois le plafond horaire, quels que soient le nombre d’heures et la nature du travail effectué dans la journée.
Cette règle ne vise pas directement la retraite complémentaire Audiens, mais elle confirme l’existence d’une logique spécifique de plafonnement journalier propre aux artistes du spectacle, distincte d’une simple régularisation mensuelle ou annuelle classique.
Ayant constaté, dans les tableaux de régularisation Audiens relatifs aux cotisations de retraite complémentaire, une différence de traitement entre les techniciens intermittents cadres et les artistes intermittents cadres, nous avons décidé de retenir, à titre provisoire, une règle spécifique pour les artistes cadres. En effet, alors que les techniciens cadres semblent relever d’une logique de régularisation progressive des plafonds sur l’année, les artistes cadres apparaissent traités selon une logique de tranche journalière, cohérente avec le régime particulier applicable aux artistes du spectacle en matière de plafonnement. Dans l’attente d’une confirmation écrite d’Audiens, nous préférons appliquer dès 2026 pour les artistes intermittents cadres un calcul des tranches T1/T2 au plafond journalier, par bulletin, sans régularisation progressive annuelle automatique. Cette position reste provisoire et pourra être ajustée dès réception d’une réponse formelle d’Audiens.
N'hésitez pas à demander une modification de la formule si vous ne souhaitez pas appliquer cette règle.
Cette position s’appuie sur deux éléments :
D’une part, les documents Audiens/GUSO identifient expressément les artistes intermittents cadres comme relevant d’une tranche 1 journalière et d’une tranche 2 journalière, et non d’une tranche annuelle.
D’autre part, le régime social des artistes du spectacle comporte déjà une règle spécifique de plafond journalier pour les engagements courts, ce qui justifie de ne pas assimiler automatiquement les artistes cadres à une logique de régularisation annuelle progressive classique.